Mentions légales

 

 Lois directement applicables

 Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :art. 6-III et art. 19

 Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

 Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18

Code général des impôts : art. 286 ter

  Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

1.  Identification du Site

  • Nom du site : Société d'Histoire et d'Archéologie en Saintonge Maritime
  • URL complète du site :   http://www.shasm.fr/ 

2.  Identification du propriétaire du site

Personne morale  Société d'Histoire et d'Archéologie en Saintonge Maritime

Adresse du domicile ou du siège social : 44 rue Pierre de Campet 17600 SAUJON

Contact mail : shasm@laposte.net

Contact téléphonique : 05 46 39 30 36 (Président)_______________________________

3.  Publication du site

nom du directeur de publication : Le Président Francis COLLIN (2015)

nom du responsable de rédaction : Francis COLLIN

webmaster du site : Francis COLLIN

4.  Hébergeur du site

nom de l’hébergeur : JIMDO

Sa raison sociale :

son adresse postale : Jimdo GmbH Stresemannstr.375

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son numéro de téléphone : 49 40 - 8 22 44 997      

 



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